• Composition du dossier
• Pièce n° 1 : Rapport de présentation
  Rapport de présentation – Annexes
• Pièce n° 2 : Projet d’Aménagement et de Développement Durables (PADD)
• Pièces n°3 : Règlement
  • 3-1 : Règlement écrit
  • 3-2 : Règlement graphique
• Pièces n° 4 : Annexes informatives
  • 4-1 : Document Graphique Annexe
  • 4-2 : Liste et Plan des servitudes d’utilité publique
  • 4-3 : Annexes sanitaires
    • Eaux usées
    • Eaux pluviales : Diagnostic, Règlementation, Proposition de Travaux et Réglementation
    • Eaux potable
    • Notice
• Pièce n° 5 : Orientations d’Aménagement et de Programmation

Délibérations

Approbation du Plan Local d’Urbanisme

Instauration du droit de préemption urbain

Mise à jour

Arrêté n° 2021-064 : mise à jour du PLU (format PDF; 784 Ko)

Le PLU sur Géoportail de l’urbanisme

Le PLU sur www.geoportail-urbanisme.gouv.fr