Voici la liste des comptes-rendus des réunions du Conseil Municipal en 2015 disponibles au téléchargement ainsi que leur sommaire.
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Réunion du 30 novembre 2015 (format PDF, 79 Ko)

• Urbanisme.
• Enquêtes publiques.
• Le Coteau de Menthonay.
• Cantine scolaire.
• Ecole.
• Personnel communal.
• Réseaux secs.
• Régularisations foncières.
• Syndicat Mixte du Salève et Plateau des Bornes.
• Schéma départemental de coopération intercommunal.
• Finances.
• Organisation du bureau de vote pour les élections régionales.
• Communication.
• Manifestations.

Réunion du 5 octobre 2015 (format PDF, 91 Ko)

• Convention d’entente pour l’élaboration et le dépôt d’une candidature pour un projet agricole, environnemental et climatique (PAEC).
• Enquêtes publiques.
• Budget.
• Réclamation au sujet de la téléphonie mobile.
• Plantation d’un arbre pour le climat.
• Forum des collectivités locales et des maires de Haute-Savoie.
• Organisation du 11 novembre et du repas des anciens de nos deux villages.

Réunion du 21 septembre 2015 (format PDF, 159 Ko)

• Enquêtes publiques.
• Urbanisme.
• Projet Agro-Environnemental et Climatique (PAEC).
• Opérateur Orange.
• Inaugurations.
• Centre de Loisirs des Bornes.
• Rentrée scolaire.
• Recensement des frontaliers.

Réunion du 31 août 2015 (format PDF, 330 Ko)

• Rapport d’activités de la CCPC.
• Réforme territoriale.
• Plan Local d’Urbanisme Intercommunal (PLUi).
• Collecte des ordures ménagères et tri sélectif.
• Le Coteau de Menthonay.
• Cantine scolaire.
• Rentrée scolaire.
• Centre de Loisirs des Bornes.
• Modification budgétaire.
• Urbanisme.
• Voirie.
• Rapport d’activité sur l’assainissement non collectif.
• Environnement.
• Enquêtes publiques.
• Dématérialisation des demandes de logements sociaux.
• Réclamations.
• Agenda.

Réunion du 1er juin 2015 (format PDF, 783 Ko)

• Réforme territoriale.
• Plan Local d’Urbanisme Intercommunal.
• Réorganisation de la collecte des ordures ménagères.
• Conseil départemental.
• Urbanisme.
• Communication.
• Voirie.
• Électrification (réseaux secs).
• Cantine scolaire.
• Centre de Loisirs des Bornes.
• Plateau des Bornes.
• Syndicat Mixte du Salève.
• Rallye des Bornes.
• Cyclosportive Salève-Bornes-Glières.
• Défibrillateur et Journée rose.
• Assembée Générale de l’Association Cantine, Garderie scolaire.
• Assembée Générale de l’ADMR.
• Journée de l’environnement.
• Convention d’assistance administrative avec le centre de gestion.
• Enquête publique sur le projet d’intérêt général et d’autorisation des travaux relatifs au plan de gestion des matériaux solides des Usses, des boisements de berge et du bois mort.
• Projet de porcherie de la Fruitière des Bornes sur la commune d’Evires.

Réunion du 16 mars 2015 (format PDF, 155 Ko)

• Budgets primitifs 2015.
• Elections départementales.
• Réforme territoriale.
• Urbanisme.
• Voirie :
  • Enrobage des routes de Chez Péguin, Sac de Vin et Tracafond.
  • Recalibrage de la RD 27.
• ERDF et SYANE.
• Bulletin municipal.
• Dons de mémoire.
• Cantine scolaire.
• Le Côteau de Menthonay.
• Environnement et déchets.
• Plateau des Bornes.
• Syndicat Mixte du Salève.
• Divers.
• Manifestations.

Réunion du 16 février 2015 (format PDF, 117 Ko)

• Réforme territoriale.
• Elections départementales.
• PLUI.
• Urbanisme.
• Chantiers en cours :
  • Cantine scolaire.
  • Côteau de Menthonay.
  • RD27.
• Déchêts.
• ERDF.
• SYANE.
• Centre de loisirs.
• Relais de téléphonie mobile.
• Rallye des Bornes.
• Validation du recensement de la population de l’INSEE.
• Finances communales.
• Principaux investissements réalisés en 2014.
• Budget de la cantine et garderie scolaire.
• Activités du conseil municipal en 2014.
• Dons de mémoire.
• Historique du village.