Voici la liste des comptes-rendus des réunions du Conseil Municipal en 2016 disponibles au téléchargement ainsi que leur sommaire.
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Réunion du 19 décembre 2016 (format PDF, 667 Ko)

• Urbanisme
  • Plan Local d’Urbanisme
  • Contrat d’assistance à maîtrise d’ouvrage pour les dossiers d’urbanisme
  • Dossiers d’urbanisme
• Environnement
  • Actions du Conservatoire des espaces naturels sur le Plateau des Bornes
  • Cohabitation entre chasseurs et promeneurs
  • Tapage nocturne en provenance du Salève
  • Plan d’épandage de la future porcherie des Bornes
• Personnel communal.
• Finances
  • Budget : réajustement des crédits
  • Syane : financement du programme 2016
• Recensement de la population.
• Divers.
  • Cambriolages
  • Cérémonies des voeux
  • Vie associative
  • Fêtes de fin d’annnée

Réunion du 7 novembre 2016 (format PDF, 122 Ko)

• Urbanisme
  • Elaboration du PLU
  • Dossiers d’urbanisme
• Cimetière.
• Eclairage public.
• Travaux du Syane.
• Délinquance.
• Indemnité au comptable du Trésor.
• Cérémonie du 11 novembre et repas des aînés.
• Voeux de la mairie.
• Divers.
  • Primaire ouverte de la Droite et du Centre
  • Changement de Préfet
  • Intercommunalité

Réunion du 1^er octobre 2016 (format PDF, 146 Ko)

• Recensement de la population.
• Personnel communal.
• Cérémonie du 11 novembre et repas des anciens.
• Octobre rose.
• Transports scolaires.
• Réseaux secs.
• Voirie.
• Urbanisme
• Intervention du cabinet « Agence des Territoires » : élaboration du Plan Local d’Urbanisme.

Réunion du 1^er août 2016 (format PDF, 124 Ko)

• Projet de gymnase intercommunal.
• Approbation du dépôt du dossier de candidature et du plan de financement au titre de l’année 2016 dans le cadre de l’appel à projet pour l’animation du projet agro-environnemental et climatique (PAEC) Arve-Porte des Alpes.
• Communication.
• Voirie et réeaux.
• Environnement.
• Assainissement autonome.
• Urbanisme
  • Elaboration du PLU.
  • Dossiers d’urbanisme.
• Fête villageoise.

Réunion du 11 avril 2016 (format PDF, 156 Ko)

• Urbanisme
  • Plan Local d’Urbanisme.
  • Dossiers d’urbanisme.
• Assainissement non collectif.
• Adhésion à la charte régionale d’entretien des espaces publics.
• Journée intercommunale de l’environnement.
• Matériel.
• Bulletin d’information annuel.
• Divers.

Réunion du 14 mars 2016 (format PDF, 157 Ko)

• Finances
  • Compte administratif 2015.
  • Budgets prévisionnels 2016.
• Demandes de subventions au département.
• Mutuelle santé.
• Matériel.
• Attribution du marché relatif à l’élaboration du PLU.
• Réclamation.
• Logements sociaux.
• Urbanisme.
• Journée de l’environnement.
• Divers.

Réunion du 22 février 2016 (format PDF, 90 Ko)

• Implantation d’un pylône de téléphonie mobile sur le Plateau des Bornes.
• Rallye automobile des Bornes le samedi 18 juin.
• Personnel communal.
• Acquisition d’un véhicule utilitaire.
• Mise en souterrain de réseaux moyenne tension.
• Bâtiments communaux.
• Assainissement.
• SMECRU.
• Subventions départementales.
• Urbanisme.
• Réclamations.
• Rappel de l’activité municipale de 2015.