Voici la liste des comptes-rendus des réunions du Conseil Municipal en 2019 disponibles au téléchargement ainsi que leur sommaire.
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Réunion du 9 décembre 2019 (format PDF, 204 Ko)

1. Modification des compétences de la CCPC relatives aux eaux pluviales et à l’assainissement non collectif
2. Renouvellement du Contrat de Territoire du Plateau des Bornes (CTENS)
3. Amélioration de la téléphonie mobile et déploiement de la couverture 4G
4. Conventions avec les finances publiques (DGFIP)
5. Convention voirie avec le département
6. Bail commercial Le Bistrot
7. Indemnité de conseil du receveur municipal
8. Subvention exceptionnelle en faveur de la commune sinistrée du Teil
9. Portage de repas par l’ADMR
10. Information sur l’activité communication de la mairie
11. Urbanisme
    1. PLU
    2. Autorisations d’urbanisme
12. Réalisation d’un verger communal
13. Défibrillateur
14. Communauté de Communes
15. Elections municipales
16. Manifestations locales

Réunion du 18 octobre 2019 (format PDF, 114 Ko)

1. Plan Local d’Urbanisme
2. Instauration du droit de préemption urbain
3. Approbation du zonage d’assainissement
4. Transfert du SPANC à la Communauté de Communes
5. Questions diverses
   1. Organisation du 11 novembre et du repas des anciens
   2. Préparation du bulletin d’information annuel
   3. Création d’un verger communal
6. Défibrillateur
7. Intercommunalité

Réunion du 7 octobre 2019 (format PDF, 152 KB)

Annexes au Conseil Municipal du 7 octobre 2019 (format PDF, 148 KB)

1. CCPC
2. Convention avec l’association de pêche et de protection des milieux aquatiques
3. Convention avec le SMS et Appolon 74
4. Convention avec le conservatoire des espaces naturels
5. Redevance d’occupation du domaine public
6. Travaux de voirie et réseaux
7. Environnement – Plateforme de stockage des déchets verts
8. Urbanisme
9. Scolaire
10. Organisation du 11 novembre et du repas des anciens
11. Octobre rose
12. Cambriolages
13. Divers

Réunion du 24 juin 2019 (format PDF, 1338 KB)

1. Contrat de territoire du Plateau des Bornes
2. Evolution de la poste
3. Festival des Musiques du Faucigny
4. Voirie
5. PLU
6. Assainissement collectif
7. Personnel
8. Convention avec le trésor Public
9. Transformateur électrique de Bastaly
10. Téléphonie mobile
11. Site de l’agorespace
12. Divers

Réunion du 29 avril 2019 (format PDF, 86 Ko)

1. Urbanisme
   • Plan Local d’Urbanisme
   • Autorisations d’urbanisme
2. Sécurité
3. Conciliation de justice
4. Voirie et réseaux
5. Inauguration de l’ensemble polyvalent
6. Réception du département
7. Festival des Musiques du Faucigny
8. Proposition du groupe AXA
9. Parcs et jardins de Haute-Savoie
10. Divers
11. Elections européennes

Réunion du 18 mars 2019 (format PDF, 111 Ko)

1. Finances
2. Indemnités du maire et des adjoints
3. Amortissements
4. Demande de subvention au département
5. Convention de mise à disposition des locaux scolaires par la Communauté de Communes du Pays de Cruseilles
6. Convention avec le Centre de Loisirs des Bornes
7. Attribution d’une subvention exceptionnelle à l’école de Menthonnex
8. Programme d’actions sur le Plateau des Bornes
9. Assainissement non collectif
10. Assainissement collectif
11. Urbanisme
12. Rénovation de l’ensemble polyvalent
13. Réouverture du « Bistrot »
14. Festival des Musiques du Faucigny

Réunion du 14 janvier 2019 (format PDF, 512 Ko)

• Plan Local d’Urbanisme
• Assainissement collectif du Chef-Lieu
• Forêt communale
• Rénovation de l’ensemble polyvalent
• Le bistrot
• Cahier de doléances
• Cantine Garderie
• Festival des Musiques du Faucigny