Voici la liste des comptes-rendus des réunions du Conseil Municipal en 2020 disponibles au téléchargement ainsi que leur sommaire.
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Réunion du 14 décembre 2020 (format PDF, 184 Ko)
- Procès verbal de la séance précédente
- Pandémie
- Compte rendu d’activités
- Scolaire et péri-scolaire
- Bâtiments communaux
- Voire et réseaux
- Urbanisme
- Communication
- Compte rendu d’activités des délégués
- Syane (Syndicat des Energies)
- SMS (Syndicat Mixte du Salève)
- CTENS (Plateau des Bornes)
- CCPC (Communauté de Communes du Pays de Cruseilles)
- Transfert de compétence à l’intercommunalité
- Adoption du règlement intérieur du Conseil Municipal
- Approbation d’une convention avec le Syndicat de Rivières des Usses
- Demande de subvention à l’état
- Questions diverses
- Arrêt de bus
- Abri bus
- Déchets
- Tour de France
Réunion du 12 octobre 2020 (format PDF, 283 Ko)
- Renouvellement des délégués auprès des structures intercommunales
- Elections sénatoriales
- Communauté de Communes du Pays de Cruseilles (CCPC)
- Renforcement du réseau d’eau potable et création d’un chemin piétonnier entre Chez Trosset et La Côte
- Chemins du PDIPR
- Téléphonie mobile
- Voirie départementale
- Aménagement paysager de l’entrée du Chef-Lieu
- Installation de composteurs
- Défense incendie
- Scolaire et péri-scolaire
- Transports scolaires
- Sécurité
- Urbanisme
- Budget
- Organisation du 11 novembre et du repas des ainés
- Octobre rose
- Collecte de jouets au profit des enfants défavorisés
- Bulletin d’informations annuel
- Renonciation d’une concession au cimetière
- Désignation d’un représentant à la commission d’évaluation des charges transférées
- Subvention en faveur des communes sinistrées des Alpes Maritimes
- Manifestations de fin d’année
Réunion du 20 juillet 2020 (format PDF, 511 Ko)
- Présentation du projet d’implantation d’un relais de téléphonie mobile en amont du hameau de la Rippaz
- Elections à la Communauté de Communes de Pays de Cruseilles (CCPC)
- Voirie
- Recalibrage de la route dépatementale n°3
- Chemins du PDIPR
- Sécurité routière
- Incivilités
- Correspondant défense
- Fiscalité
- Suppression de la taxe d^habitation (TH) en 2023
- Commissions des impôts locaux
- Convention avec le Trésor Public
- Virement de crédits budgétaires
- Programme d’investissement
- Divers
Réunion du 10 juillet 2020 (format PDF, 137 Ko)
- Désignation des délégués du conseil municipal pour les élections sénatoriales
- Divers
- Incidents techniques
- Délinquance
- Gens du voyage
- Charte d’utilisation des produits phyto-sanitaires
- Plateau des Bornes
- Chemins du PDIPR
- Téléphonie mobile
- Recalibrage de la RD3
- Fête au village
- Concession cimetière
Réunion du 25 mai 2020 (format PDF, 271 Ko)
- Election du maire
- Délégations consenties au maire par le conseil municipal
- Election des adjoints
- Nomination d’un conseiller délégué
- Délégations consenties par le maire aux adjoints et au conseiller délégué
- Indemnités de fonctions
- Désignation des délégués représentant la commune auprès des différentes structures
- Commissions municipales
- Divers
- Aliénation de matériels communaux vétustes
- Crise sanitaire – Covid 19
Réunion du 24 février 2020 (format PDF, 210 Ko)
- Approbation du compte rendu du conseil municipal précédent
- Bilan du mandat écoulé
- Renouvellement du bail de la boulangerie
- Amélioration de la couverture en téléphonie mobile
- Poursuite du recalibrage de la RD3
- Dégâts des eaux
- Finances
- Renouvellement du conseil municipal
- Divers
- PV du conseil municipal du 9 décembre 2019