Voici la liste des comptes-rendus des réunions du Conseil Municipal en 2022 disponibles au téléchargement ainsi que leur sommaire.
Cliquez sur le titre de la réunion désirée pour télécharger ou visualiser le document (format PDF).
Réunion du 5 décembre 2022 (format PDF, 103 Ko)
Réunion du 25 juillet 2022 (format PDF, 185 Ko)
- Compte-rendu d’activités
- Autorisations d’urbanisme délivrées
- Environnement : plateforme de déchets verts
- Vidéosurveillance
- Scolaire
- Aménagement d’un pump track
- Convention avec l’ACSB
- Adoption de la nomenclature budgétaire et comptable M57 au 1er janvier 2023
- Revalorisation de l’indice brut de la fonction publique territoriale
- Questions diverses
- Alerte sécheresse
- Organisation du réseau d’eau potable sur le territoire communal
- Délibérations prises lors de la séance
Réunion du 30 mai 2022 (format PDF, 184 Ko)
- Solidarité avec les réfugiés d’Ukraine
- Compte-rendu d’activités
- Urbanisme
- Environnement
- Convention avec l’ONF
- Compostage
- Journée de l’environnement
- Plateforme de déchets verts
- Voirie, réseaux, bâtiments
- Projet de vidéosurveillance
- Projet d’aménagement d’un pump track
- Fibre optique et téléphonie mobile
- Activités scolaires et périscolaires
- Délibérations
- Questions diverses
- Manifestations
Réunion du 14 mars 2022 (format PDF, 1,1 Mo)
- Compte-rendu d’activités
- Voirie et réseaux
- Plateforme de stockage des déchets verts
- Urbanisme
- Dysfonctionnement dans la distribution du courrier
- Solidarité avec l’Ukraine
- Projets
- Vidéosurveillance
- Convention d’autorisation de voirie avec le Départmenet
- Sollicitation de subventions auprès du Département
- Aire de jeux de Chez Bastaly
- Finances
- Présentation synthétique du compte administratif 2021 et du projet de budget 2022
- Vote des impôts locaux
- Demande de subvention au Département (CDAS 2022)
- Demande de subvention au titre des amendes de police
- Manifestations et activités programmées
- Elections
Réunion du 14 février 2022 (format PDF, 191 Ko)
- Rallye automobile des Bornes
- Convention avec la SCCV « Le Clos Boret » pour la mise en place d’un dispositif d’accession à des logements abordables
- Agrandissement de la mairie
- Acquisition d’un véhicule communal
- Vidéo-protection
- Cantine-garderie
- Urbanisme
- Bulletin d’infos
- Fonction Publique Territoriale
- Divers